Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILE MARINE
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99828045
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque VOILE MARINE

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOILE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) Les Moisans, 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

La marque VOILE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE MARINE est expirée depuis le 3 décembre 2009.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , GASTON ROUGNAC , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme - Les Moisans, 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Charles BUTTERLIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cognacs et pineaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.